Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOINS A DOMICILE PYRENEES-BIGORRE
MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - Mutuelle régie par le code de la Mutualité -

Numéro de dépôt :
97687064
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque SOINS A DOMICILE PYRENEES-BIGORRE

Déposée le 10 juillet 1997 par la société MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - Mutuelle régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOINS A DOMICILE PYRENEES-BIGORRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la société MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - Mutuelle régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 9, boulevard du Martinet, 65020 TARBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 169 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - France.

La marque SOINS A DOMICILE PYRENEES-BIGORRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOINS A DOMICILE PYRENEES-BIGORRE est expirée depuis le 10 juillet 2007.

MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - Mutuelle régie par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE PYRENEES-BIGORRE , LES MUTUELLES DU SUD OUEST , PREVENTION PYRENEES-BIGORRE , ATELIERS DU SAVOIR


MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - Mutuelle régie par le code de la Mutualité - - 9, boulevard du Martinet, 65020 TARBES CEDEX - France - SIREN 777169079


MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

* Soins médicaux et d'hygiène